초록 열기/닫기 버튼

La résolution est classiquement définie comme l’anéantissement d’uncontrat en raison de son inexécution. En droit français, l’article 1184 duCode civil demeuré inchangé depuis 1804la prévoit. Aujourd’hui, il existetrois types de résolutionla résolution judiciaire, unilatérale et de plein droitpar le jeu d’une clause résolutoire. En premier lieu, s’agissant des conditions de la résolution, on trouve desconditions de fond et des conditions procédurales. Les conditions de fond, d’abord, consistent, en une inexécution desobligations du débiteur d’une part, et en l’absence de renonciation ducréancier à agir en résolution d’autre part. Pour obtenir la résolution d'uneconvention, le créancier doit uniquement établir que son cocontractant n'apas exécuté ses obligations et que cette inexécution présente une certainegravité. La seconde condition tient à l’absence de renonciation du créancierà la résolution. S’il est certain que le créancier ne peut renoncer à touteaction en cas d’inexécution, il est aujourd’hui acquis que la renonciationanticipée à la seule résolution est valable. Pourtant, le principe de larenonciation anticipée à l’action en résolution connaît toutefois certaineslimites, trois, précisément: le droit de sortir du contrat; l’article R. 132-1,7° du Code de la consommation en cas de faute intentionnelle, dolosive oulourde du débiteur. A l’égard de conditions procédurales, Il existe une condition communeaux différents types de résolution, la mise en demeure, et des conditionspropres à chacun, la résolution judiciaire, unilatérale et la clause résolutoire. La résolution judiciaire concerne l’appréciation du manquement que les juges du fond sont souverains pour apprécier si la gravité de l'inexécutionde l'obligation justifie le prononcé de la résolution. La résolution unilatéraleest prononcée par le créancier en cas de manquement grave du débiteur. La clause résolutoire est mise en oeuvre par le créancier victime d’uneinexécution visée par la clause. En deuxième lieu, entant qu’effet rétroactif de la nullité et de larésolution, il reste deux, la restitutions et des dommages-intérêts. Entre les parties, à l’égard de la restitution, l’on doit faire comme si lecontrat n’existait plus depuis qu’il a été anéanti. Les restitutions peuventse faire en nature ou par équivalent. À l’égard des tiers, l’on doit faireégalement comme si le contrat n’avait jamais été conclu entre les parties. La résolution, comme la nullité, est en principe opposable aux tiers sansformalités supplémentaires. Lorsqu’un contrat est annulé ou résolu, outre les restitutions, les partiespeuvent se réclamer des dommages-intérêts si les conditions de laresponsabilité sont réunies, c’est-à-dire si l’inexécution est imputable audébiteur et susceptible d’engager sa responsabilité.


계약해제는 일반적으로 불이행으로 인한 계약해소로 정의된다. 이는 1804년 이후 일관되게 단 하나의 조문인 민법 제1184조로 규정되고 있다. 오늘날에는 계약해제의 세 가지 방식이 존재하고 있다: 재판상 해제, 일방적 해제 및 정당한 권 원에 따른 해제약정에 의한 해제. 첫째, 계약해제의 요건은 실질적 요건과 절차적 요건으로 분류할 수 있다. 먼저, 해제의 실질적 요건은 한편으로는 채무자의 채무 불이행과, 다른 한편으로는 해제성립을 위한 채권자의 포기부재로 구성된다. 계약해제를 성립시키기 위해서는, 계약의 상대방이 채무를 이행하지 않음과 동시에 이와 같은 불이행이 상당한심각성을 초래한 경우에만 계약상 해제는 채권자에 의해 성립될 수 있다. 두번째요건은 계약해제에 채권자의 포기부재와 관련되어있다. 채무불이행시 채권자가 모든 소송을 포기하는 것이 불가능하다는 사실이 명확하다면, 오늘날에는 유일한 해제(사유)로 예견된 포기만이 효력을 가지게 된다. 그럼에도, 해제소송에서 예견된포기의 원칙에는 구체적으로 세 가지 예외적 사유가 인정된다. 계약을 파기할 권리소비법(Code de la consommation) 제 R. 132조의 1 제 7호 채무자의 의도적,사기의 또는 중대한 과실의 경우. 계약해제의 절차적 요건에 있어서는, 각기 다른 해제 유형의 공동 요건으로는최고, 각각의 유형에 의한 개별적 요건으로는 재판상 해제, 일방적 해제 및 해제약정이 존재한다. 재판상 해제는 민사법원판사가 해제판결을 정당화하는 의무불이행의 심각성 판단에 대한 우선권을 가지는 과실에 대한 평가와 관련되어 있다. 일방적 해제는 채무자의 심각한 귀책사유의 경우에 채권자에 의해서 해제될 수 있음을의미한다. 해제약정은 계약상 약정에 의거해서 (채무)불이행의 피해자인 채권자에의해 이행되어 진다. 둘째, 해제해소의 소급적 효과는 원상회복과 손해배상의 두 가지로 볼 수 있다. 원상회복에 있어서는 계약해소시점부터는 양당사자들 사이에서 마치 계약이 존재하지 않았던 것으로 간주된다. 원상회복은 원물배상 또는 가액배상으로 이루어진다. 제3자와의 관계에 있어서는, 마치 양당사자 사이에 계약이 전혀 성립된 적이없는 것과 마찬가지로 대항할 수 있다. 무효와 마찬가지로, 계약해제는 원칙적으로보충적 형식없이 제3자에 대해 대항할 수 있다. 계약이 취소되거나 해제, 그 밖에 원상회복된 경우, 만약 책임요건이 충족된다면즉, 의무불이행이 채무자의 책임이고 그에게 이러한 책임을 지울 수 있다면, 양당사자 각각은 상대방에게 손해배상을 청구할 수 있다.